Conformément à la réglementation en vigueur, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.pepytes-parcours.fr/ (ci-après désigné la « PEP’HOUSE ») l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Publication :

- Madame Agnès DELARCHE, entrepreneure individuelle exerçant sous le nom commercial « PEPYTES » ;

- Dont le siège social est situé 109 rue Francis de Pressensé, Allée 9G, à VILLEURBANNE (69100) ;

- Enregistrée au Registre National des Entreprises sous le numéro 942 743 600 ;

- Non-assujettie à la TVA conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts ;

- E-mail : agnes.delarche@pepytes.fr ;

- Directrice de publication : Madame Agnès DELARCHE.

Hébergement :

La Société de droit irlandais ITACWT Limited, dont le siège social est situé 3 Cruise Park Rise Tyrrelstown DUBLIN 15 IRLANDE.

Réalisation graphique du site :

Graphisme et réalisation technique : Madame Agnès DELARCHE.

Liens Hypertextes :

La PEP’HOUSE contient plusieurs liens hypertextes redirigeant l’utilisateur vers d’autres sites internet.

Ces liens hypertextes ont été mis en place avec l’autorisation de la Directrice de publication. Cependant, ni PEPYTES, ni la Directrice de publication n’ont la possibilité de vérifier le contenu des sites internet ainsi visités et, corrélativement, n’assument aucune responsabilité de ce fait.

Conditions Générales d’Utilisation :

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de la PEP’HOUSE sont donc invités à les consulter de manière régulière.

PEPYTES et la Directrice de publication fournissent leurs meilleurs efforts, afin de rendre la PEP’HOUSE accessible, à tout moment.

Les services du Site peuvent être interrompus pour maintenance corrective ou évolutive. Dans cette hypothèse PEPYTES s’efforcera d’informer préalablement les utilisateurs de la PEP’HOUSE des dates et heures de l’intervention.

La PEP’HOUSE est, en outre, mis à jour régulièrement par la Directrice de publication.

L’Utilisateur s’engage à accéder, utiliser, exploiter la PEP’HOUSE dans l’unique but de bénéficier des prestations de services définies au sein des Conditions Générales de Prestations de Services de la PEP’HOUSE, conformément à la formule d’abonnement souscrite.

Il s’engage à ce titre à n’adopter aucun comportement qui pourrait porter atteinte aux droits de PEPYTES ou des tiers, notamment mais pas uniquement, au titre des réglementations en matière de contrefaçon et de diffamation.

Propriété Intellectuelle :

La PEP’HOUSE et ses fonctionnalités sont la propriété pleine et entière de PEPYTES, en ce compris les droits de propriété intellectuelle afférents, sous réserve des droits des tiers. Sauf mention contraire, PEPYTES est titulaire, ou dispose des droits d’exploitation afférents, de toutes les marques et logos ainsi que de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments, textes, graphismes, vidéos, animations, utilisés et/ou disponibles sur la PEP’HOUSE.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le support ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de PEPYTES.

PEPYTES concède à tout utilisateur de la PEP’HOUSE une licence limitée, personnelle, non transmissible et non-exclusive, aux fins d’utiliser la PEP’HOUSE. Tout autre usage est expressément exclu.

Les contenus mis à disposition dans le cadre de la PEP’HOUSE sont utilisables uniquement dans ce cadre, sans droit d’utilisation, reproduction et/ou diffusion à titre commercial, et sous la seule responsabilité de l’utilisateur de la PEP’HOUSE.